L'essentiel
- Le Uniform Hazardous Waste Manifest (formulaire EPA 8700-22) trace les déchets dangereux du producteur jusqu'à l'installation de destination. C'est l'équivalent américain du BSDD.
- Le producteur signe en premier et certifie la description, l'emballage et la déclaration de réduction des déchets.
- Les installations de destination déposent les manifests dans le système e-Manifest de l'EPA et paient une redevance par manifest, généralement refacturée au producteur.
- Conservez vos exemplaires signés (et celui retourné par l'installation) au moins trois ans.
- Si l'exemplaire signé ne revient pas à temps, les règles d'exception reporting s'appliquent (45 jours pour les LQG, 60 jours pour les SQG).
Ce qu'est un manifest et qui le signe
Le manifest est le document de transport qui suit le déchet dangereux depuis votre site (le producteur), via un ou plusieurs transporteurs, jusqu'à une installation de traitement, de stockage ou d'élimination (TSDF). Chaque partie signe lorsqu'elle prend en charge le déchet.
e-Manifest en pratique
Le système e-Manifest de l'EPA centralise les manifests. Le papier existe encore, mais les manifests entièrement électroniques ou hybrides coûtent moins cher et se rapprochent plus vite. Les producteurs peuvent s'inscrire dans le système de l'EPA pour consulter et signer leurs manifests en ligne.
À lire : redevances e-Manifest FY2026 et FY2027 et comment les réduire.
Conservation et exception reporting
- Conservez chaque manifest au moins trois ans à compter de la prise en charge par le premier transporteur (plus longtemps en cas de procédure).
- Large Quantity Generators : sans exemplaire signé de l'installation sous 35 jours, contactez transporteur et installation ; s'il manque toujours à 45 jours, déposez un exception report.
- Small Quantity Generators : si l'exemplaire signé manque à 60 jours, envoyez une copie du manifest avec une note à l'autorité de contrôle.
Les 10 erreurs de manifest les plus fréquentes
- Numéro EPA ID erroné ou manquant.
- Codes déchets incohérents avec le profil.
- Désignation de transport DOT incomplète.
- Unités de quantité fausses ou incohérentes avec les contenants.
- Type et nombre de contenants ne correspondant pas au chargement.
- Numéro d'urgence manquant.
- Certification du producteur non signée ou non datée.
- Écarts constatés à l'installation non résolus.
- Corrections faites sans la procédure prévue.
- Exemplaires signés non archivés ou non rapprochés des factures.
Commencez par connaître votre statut : checklist VSQG, SQG ou LQG.
Rapprocher manifests et factures
Votre prestataire déchets dangereux facture par contenant, profil, transport et souvent les redevances e-Manifest. C'est en rapprochant factures et manifests que les erreurs de facturation apparaissent.
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FAQ
Qui doit signer un hazardous waste manifest ?
Le producteur, chaque transporteur et l'installation de destination, chacun au moment où il prend en charge le déchet.
Combien de temps un producteur doit-il conserver ses manifests ?
Au moins trois ans à compter de la prise en charge par le premier transporteur.
Les producteurs paient-ils les redevances e-Manifest ?
L'EPA facture les installations de destination, qui répercutent généralement la redevance sur les factures des producteurs.
Ce site est-il le système officiel e-Manifest ?
Non. C'est un guide indépendant publié par Wastetide. Les déclarations officielles se font dans le système e-Manifest de l'EPA.
Sources : EPA : e-Manifest · EPA : redevances e-Manifest